PANIER SYMPA PRO A PRO DISTRIBUTION SUD, société par actions simplifiée
Présentation de la marque PANIER SYMPA
Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANIER SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO A PRO DISTRIBUTION SUD domicilié(e) 1 avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 006 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque PANIER SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER SYMPA est expirée depuis le 26 novembre 2023.
PRO A PRO DISTRIBUTION SUD a également déposé les autres marques suivantes : DELICES D'ADRIEN , GRANDS COUVERTS , VERGERS D'ADRIEN , JARDIN D'ADRIEN , JERIKO CAFE
PRO A PRO DISTRIBUTION SUD, société par actions simplifiée - 1 avenue Voltaire, Zone Industrielle - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 385006234
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674205 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706240 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; détachants ; détartrants à usage domestique ; encaustiques ; produits de nettoyage ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; préparations pour polir ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; pots-pourris odorants ; lessives ; assouplisseurs ; produits de blanchiment pour la lessive ; cirages pour chaussures ; papier émeri ; huiles essentielles ; shampooings pour animaux de compagnie ; cosmétiques ; produits de toilette ; dentifrices ; produits de parfumerie ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; savonnettes ; produits de toilette contre la transpiration ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; shampooings ; lotions capillaires ; lotions après-rasage ; produits de rasage ; produits épilatoires ; produits cosmétiques pour les soins de la peau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : blocs à dessin, bavoirs et bavettes en papier, magazines, revues, carnets, chemises pour documents, enveloppes [papeterie], images, papier à lettre, manuels, marques pour livres, cartes postales, sacs ou sachets en papier pour l'emballage [enveloppes, pochettes], papier d'emballage, cartonnage, sous-main en carton ou en papier ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes géographiques, cartes de voeux ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; assiettes jetable ; moules à gâteaux ; cure-dents ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; vases ; tampons à nettoyer ; serpillières [wassingues] ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; gants de ménage ; filtres pour le ménage ; éponges de ménage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; matériaux pour la brosserie ; brosserie ; balais à franges ; balais ; poubelles ; sacs isothermes ; porte-savon ; planches à repasser ; pinces à linge ; peignes ; nécessaires de toilette ; mangeoires pour animaux ; gants de jardinage ; brosses à dents ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Viandes ; saucisses ; saucissons ; salaisons ; charcuterie ; jambon ; viande conservée ; extraits de viande ; pâtés de foie ; pâtés de poisson ; poisson conservé ; poissons saumuré ; poissons ; produits de la pêche ; oeufs de poisson préparés ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; filets de poissons ; conserves de poissons ; plats préparés à base de viande ou à base de poisson ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; fromages ; lait ; produits laitiers ; margarine ; yaourts ; blancs d'oeufs et jaunes d'oeufs ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; olives conservées ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; mousses de légumes ; chips de fruits ; chips [pommes de terre] ; choucroute ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; fruits à coque préparés ; graines préparées ; champignons conservés ; compotes ; confitures ; purée de tomates ; bouillons ; potages ; consommés.
Cheeseburgers [sandwichs] ; en-cas à base de céréales ou de riz ; flocons de céréales séchées ; maïs grillé et éclaté [popcorn] ; repas préparés à base de nouilles ; pâtés [pâtisserie] ; pizzas ; quiches ; ravioli ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; taboulés ; tourtes ; tacos ; sushis ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux ; autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; épices ; câpres ; condiments ; coulis de fruits [sauces] ; marinades ; pesto [sauce] ; poivre ; marinades ; sel de cuisine ; sauces [condiments] ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vinaigre ; mayonnaises ; moutardes ; chutneys [sauces] ; ketchup [sauces] ; pâtes d'amandes ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sauce piquante de soja ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; crackers ; crème anglaise ; crêpes [alimentation] ; gaufres [alimentation] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pain ; brioches ; biscottes ; chapelure ; biscuits ; gâteaux ; pain d'épices ; pâtisserie ; bonbons ; miel ; édulcorants ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; cacao ; café ; thé glacé ; chicorée [succédané du café] ; infusions non médicinales ; boissons à base de chocolat ou de café ou de cacao ou de thé ; pâtes alimentaires ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; mets à base de farine ; salades à base de pâtes sèches ou de riz ; préparations faites de céréales ; riz ; pâtes fraîches [nouilles] ; pâtes sèches [nouilles] ; couscous [semoule] ; produits de minoterie ; farine de maïs ; semoule ; gruaux pour l'alimentation humaine ; muesli ; poudre à lever ; pâtes à cuire ; poudre pour gâteaux ; plats préparés à base de riz ou de semoule.
Coquillages vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; poissons vivants ; animaux vivants ; légumes frais ; fruits frais ; herbes potagères fraîches ; salades vertes [plantes] fraîches ; oignons [bulbes de fleurs] ; champignons frais ; biscuits pour chiens ; aliments pour animaux ; grains [céréales] ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de comparaison de prix ; vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : viandes, saucisses, saucissons, salaisons, charcuterie, jambon, viande conservée, extraits de viande, pâtés de foie, pâtés de poisson, poisson conservé, poissons saumuré, poissons, produits de la pêche, oeufs de poisson préparés, mets à base de poisson, mets à base de viande, coquillages non vivants, crustacés non vivants, filets de poissons, conserves de poissons, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, crème [produit laitier], crème fouettée, fromages, lait, produits laitiers, margarine, yaourts, blancs d'oeufs et jaunes d'oeufs, huiles comestibles, graisses comestibles, graisses alimentaires, salades de fruits, salades de légumes, pickles, olives conservées, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, mousses de légumes, chips de fruits, chips [pommes de terre], choucroute, fruits confits, fruits congelés, fruits cuits à l'étuvée, fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, fruits à coque préparés, graines préparées, champignons conservés, compotes, confitures, purée de tomates, bouillons, potages, consommés, cheeseburgers [sandwichs], en-cas à base de céréales ou de riz, flocons de céréales séchées, maïs grillé et éclaté [popcorn], repas préparés à base de nouilles, plats préparés à base de riz ou de semoule ou de poisson ou de viande, pâtés [pâtisserie], pizzas, quiches, ravioli, rouleaux de printemps, sandwiches, taboulés, tourtes, tacos, sushis, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, assaisonnements, épices, câpres, condiments, coulis de fruits [sauces], marinades, pesto [sauce], poivre, marinades, sel de cuisine, sauces [condiments], vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille], vinaigre, mayonnaises, moutardes, chutneys [sauces], ketchup [sauces], pâtes d'amandes, sauces à salade, sauces pour pâtes alimentaires, sauce piquante de soja, chocolat, confiseries, sucreries, crackers, crème anglaise, crêpes [alimentation], gaufres [alimentation], desserts sous forme de mousses [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], pain, brioches, biscottes, chapelure, biscuits, gâteaux, pain d'épices, pâtisserie, bonbons, miel, édulcorants, crèmes glacées, glaces alimentaires, cacao, café, thé glacé, chicorée [succédané du café], infusions non médicinales, boissons à base de chocolat ou de café ou de cacao ou de thé, pâtes alimentaires, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, mets à base de farine, salades à base de pâtes sèches ou de riz, préparations faites de céréales, riz, pâtes fraîches [nouilles], pâtes sèches [nouilles], couscous [semoule], produits de minoterie, farine de maïs, semoule, gruaux pour l'alimentation humaine, muesli, poudre à lever, pâtes à cuire, poudre pour gâteaux, coquillages vivants, crustacés vivants, mollusques vivants, poissons vivants, légumes frais, fruits frais, herbes potagères fraîches, salades vertes [plantes] fraîches, grains [céréales], oignons [bulbes de fleurs], champignons frais, biscuits pour chiens, aliments pour animaux, bières de malt, boissons sans alcool, boissons alcoolisées à l'exception des bières, spiritueux, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, détachants, détartrants à usage domestique, encaustiques, produits de nettoyage, agents de séchage pour lave-vaisselle, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, préparations pour polir, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, pots-pourris odorants, lessives, assouplisseurs, produits de blanchiment pour la lessive, cirages pour chaussures, papier émeri, huiles essentielles, shampooings pour animaux de compagnie, cosmétiques, produits de toilette, dentifrices, produits de parfumerie, produits de maquillage, produits de démaquillage, savonnettes, produits de toilette contre la transpiration, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, shampooings, lotions capillaires, lotions après-rasage, produits de rasage, produits épilatoires, produits cosmétiques pour les soins de la peau, ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle, assiettes jetable ; moules à gâteaux, cure-dents, récipients pour la cuisine, bouteilles, ouvre-bouteilles, vases, tampons à nettoyer, serpillières [wassingues], instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, gants de ménage, filtres pour le ménage, éponges de ménage, torchons [chiffons] pour épousseter, matériaux pour la brosserie, brosserie, balais à franges, balais, poubelles, sacs isothermes, porte-savon, planches à repasser, pinces à linge, peignes, nécessaires de toilette, mangeoires pour animaux, gants de jardinage, brosses à dents, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir, blocs à dessin, bavoirs et bavettes en papier, magazines, revues, carnets, chemises pour documents, enveloppes [papeterie], images, papier à lettre, manuels, marques pour livres, cartes postales, sacs ou sachets en papier pour l'emballage [enveloppes, pochettes], papier d'emballage, cartonnage, sous-main en carton ou en papier, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes géographiques, cartes de voeux, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).